Conseil Municipal du 14 juin : Ordre du jour

Ordre du jour

du Conseil Municipal

du 14 juin 2023

Salle du Conseil 

20h

Approbation du Procès Verbal de la séance du 5 avril 2023

Souscription de deux lignes de trésorerie (Budget principal et Budget assainissement)

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable à partir du 1er janvier 2024

Créances irrécouvrables - Budget principal

Mise en oeuvre d'une procédure de recouvrement judiciaire pour loyers impayés

Versement d'une subvention au profit de l'Ehpad "Les 4 cadrans"

Tarifs d'utilisation du lave-linge et du sèche-linge aux gîtes de la Roussille

Travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées( Avenant n°2 au lot n°2 - TPCRB)

Contrôles préalables à la réception des travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement : Rue du Berry- Rue de l'Eglise- Rue du Château et Choix de l'entreprise

Versement d'un don à la commune de Pontarion

Adhésion au CNAS pour le personnel retraité

Informations diverses