Vous trouverez sur ce site dans la rubrique "MUNICIPALITE" puis "COMPTES-RENDUS DES CONSEILS"
* le Procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2023
* les Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2023
LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
A EU LIEU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
SALLE DU CONSEIL
MAIRIE DE CHÂTELUS-MALVALEIX
19H30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 juin 2023
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 juillet 2023
Décision modificative budgétaire n°2- Budget Principal
Marché de réhabilitation d'un corps de bâtiment en commerce multi-services et 2 logements :
Avenant n°4 au lot n°1: Pereira-Lamy
Marché d'aménagement d'un pôle santé dans une aile de l'Ehpad "Les 4 cadrans" et Création d'une liaison
avec le centre bourg- Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre.
Actualisation du plan de financement du marché d'aménagement d'un pôle santé dans une aile de l'Ehpad
"Les 4 cadrans" et création d'une liaison avec le centre bourg.
Remplacement du photocopieur du secrétariat de mairie.
Tarifs 2024 des gîtes de la Roussille.
Mise à jour du tableau des effectifs suite à des avancements de grade.
Signature avec le CDG d'une convention d'adhésion au service de médecine agréée
Signature avec le CDG d'une convention pour la mise en place du dispositif de signalement des actes
d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, de violences, de menaces ou d'intimidations, de
discriminations, de harcèlements et d'agissements sexistes.
Réitération par acte notarié de la convention de servitude signée avec ENEDIS pour la parcelle de terrain
cadastrée AD 37 à Soumeranges.
Informations diverses.