Réunion du Conseil Municipal et Ordre du jour

Vous trouverez sur ce site dans la rubrique "MUNICIPALITE" puis "COMPTES-RENDUS DES CONSEILS" 

* le Procès verbal du conseil municipal du 26 juillet 2023

* les Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2023

LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

A EU LIEU  MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023

SALLE DU CONSEIL 

MAIRIE DE CHÂTELUS-MALVALEIX

19H30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 juin 2023 

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 juillet 2023

Décision modificative budgétaire n°2- Budget Principal

Marché de réhabilitation d'un corps de bâtiment en commerce multi-services et 2 logements :

Avenant n°4 au lot n°1: Pereira-Lamy                                                                                                                                    

Marché d'aménagement d'un pôle santé dans une aile de l'Ehpad "Les 4 cadrans" et Création d'une liaison

avec le centre bourg-  Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre.

Actualisation du plan de financement du marché d'aménagement d'un pôle santé dans une aile de l'Ehpad

"Les 4 cadrans" et création d'une liaison avec le centre bourg.

Remplacement du photocopieur du secrétariat de mairie.

Tarifs 2024 des gîtes de la Roussille.

Mise à jour du tableau des effectifs suite à des avancements de grade.

Signature avec le CDG d'une convention d'adhésion au service de médecine agréée

Signature avec le CDG d'une convention pour la mise en place du dispositif de signalement des actes

d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, de violences, de menaces ou d'intimidations, de

discriminations, de harcèlements et d'agissements sexistes.

Réitération par acte notarié de la convention de servitude signée avec ENEDIS pour la parcelle de terrain

cadastrée AD 37 à Soumeranges.

Informations diverses.